Fermages de l’Aude (11) : barèmes intégrés dans domania

L’Aude fixe le fermage des terres nues en euros par hectare selon 6 zones (I à VI). Les zones V et VI distinguent les terres avec et sans accès à l’eau. Les cultures pérennes (arboriculture, oléiculture, maraîchage intensif et pieds mères) ont une fourchette unique pour tout le département ; leur loyer peut aussi s’exprimer en denrées. L’arrêté fixe aussi la valeur des landes, les loyers des bâtiments d’élevage et équestres, et le loyer mensuel des bâtiments d’habitation. Aucune majoration liée aux caractéristiques de la parcelle n’est publiée.

Modes de calcul

• Surface (barème en euros par surface, campagnes 2021 à 2025) : le loyer est fixé directement en euros (par hectare pour les terres, par m² ou par unité pour les bâtiments), entre un minimum et un maximum publiés par l’arrêté selon la nature de la terre et, le cas échéant, la sous-région.

Cultures et natures de biens

Arboriculture, Bâtiment d’habitation, Bâtiments d’habitation, Maraîchage intensif et culture de pieds mères (sauf serres) et asperges, Maraîchage intensif et pieds mères, Oléiculture (huile et olives de table), Terres nues, Vigne - Blanquette de Limoux, Vigne - Clape - Quartouze, Vigne - Corbières AOP, Vigne - Crémant de Limoux, Vigne - Côteaux de la Malepère, Vigne - Côteaux du Cabardès, Vigne - Fitou, Vigne - Languedoc AOP, Vigne - Minervois AOP, Vigne - Muscat de Rivesaltes, Vigne - Rivesaltes, Vigne - Vin de Pays d’Aude blanc, Vigne - Vin de Pays d’Aude rouge et rosé, Vigne - Vin de Pays d’Oc blanc, Vigne - Vin de Pays d’Oc rouge et rosé, Vigne - VSIG avec indication de cépage, Vigne - VSIG sans indication de cépage.

Sous-régions

Zone I, Zone II, Zone III, Zone IV, Zone V (sans eau), Zone VI (sans eau).

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Campagnes chargées dans domania

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